Identité
– Nom et adresse du site : EVER Pharma France – https://www.everpharma.fr
– Propriétaire du domaine : EVER Pharma GmbH
– Responsable de publication : EVER Pharma France – Conception & réalisation : EVER Pharma France – info.fr@everpharma.com
– Hébergeur de ce site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Personne morale
– EVER Pharma France SAS – 27 rue Joannès Carret – 69009 Lyon
– Tél. 09 72 58 65 09 – Mail. info.fr@everpharma.com – Capital social : 100 000€ – Siret : 822 867 735 00026, RCS de Lyon
– TVA intracommunautaire : FR68 822 867 735
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Confidentialité
Ce site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti au RGPD.
Crédits
– photos : 123RF
– vidéo : EVER Pharma GmbH
– dessins, icones, gif : EVER Pharma France SAS1 Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2 Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3 Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4 Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5 Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6 Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7 Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8 Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9 Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique